1. Informations générales

Le site opsan.fr est édité par l’association OPSAN – Opérations de Secours et de Santé, association loi 1901 déclarée à la Préfecture des Bouches-du-Rhône.

Dénomination : OPSAN – Opérations de Secours et de Santé

Numéro de déclaration : W134011784

Autorité d’enregistrement : Préfet des Bouches-du-Rhône

Responsable de la publication : Xavier Serge Desfeuillet en sa qualité de Président

Pour vos questions liées à ce site internet : Le Directeur des moyens techniques et des transmissions d’urgence – dmtt@opsan.fr

Délégué à la protection des données : Le Directeur du service des affaires juridiques et de la protection des données – dpo@opsan.fr

2. Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

3. Objet du site

Le site opsan.fr présente :

– les missions de l’association OPSAN ;
– ses activités en matière de secourisme ;
– ses actions de formation et de préparation ;
– des informations institutionnelles et de recrutement.

OPSAN est une association à but non lucratif.

4. Information sur les agréments

OPSAN est en cours d’obtention des Agréments de Sécurité Civile (AASC).

L’association :

– est en phase de structuration,
– prépare ses dossiers d’agrément,
– ne peut pas encore assurer officiellement les Dispositifs Prévisionnels de Secours (DPS).

Le site reflète ce statut transitoire.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, documents, graphismes, vidéos) sont la propriété exclusive de l’association OPSAN, sauf indication contraire.

Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable conformément au Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

OPSAN s’efforce d’assurer la pertinence et la mise à jour des informations publiées.

La responsabilité de l’association ne saurait être engagée :

– en cas d’erreurs ou omissions ;
– en cas de dysfonctionnement technique ;
– concernant le contenu des sites externes liés.

7. Liens externes

Les liens hypertextes vers des sites tiers ne constituent pas une validation de leur contenu. OPSAN décline toute responsabilité concernant ces sites.

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques ou statistiques.

L’utilisateur peut les accepter, les refuser ou les configurer via les réglages de son navigateur ou via un module de consentement (si installé).

9. Modification des mentions légales

OPSAN peut modifier les présentes mentions légales à tout moment.

L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales – dmtt@opsan.fr