Le site opsan.fr est édité par l’association OPSAN — Opérations de Secours et de Santé, association loi 1901 déclarée à la Préfecture des Bouches-du-Rhône. Les présentes mentions définissent le cadre d’utilisation et les obligations qui lient l’éditeur à ses visiteurs.
Section 01
Informations générales
- Dénomination
- Opérations de Secours et de Santé
- Forme juridique
- Association loi 1901 — Catégorie juridique INSEE 9220 (Association déclarée)
- Champ d’activité
- Économie Sociale et Solidaire (ESS)
- Code APE / NAF
- 84.25Z — Services du feu et de secours
- N° RNA
- W134011784
- N° SIREN
- 993 841 600
- N° SIRET (siège)
- 993 841 600 00014
- Autorité
- Préfet des Bouches-du-Rhône
- Directeur de la publication
- Xavier Serge Desfeuillet, en qualité de Président
- Contact site internet
- Le Directeur des moyens techniques et des transmissions d’urgence — dmtt@opsan.fr
- Délégué à la protection des données
- Le Directeur du service des affaires juridiques et de la protection des données — dpo@opsan.fr
Section 02
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Joignable via hostinger.fr/contact.
Section 03
Objet du site
Le site opsan.fr présente :
- les missions de l’association OPSAN ;
- ses activités en matière de secourisme ;
- ses actions de formation et de préparation ;
- des informations institutionnelles et de recrutement.
OPSAN est une association à but non lucratif.
Section 04
Information sur les agréments
OPSAN est en cours d’obtention des Agréments de Sécurité Civile (AASC).
L’association :
- est en phase de structuration,
- prépare ses dossiers d’agrément,
- ne peut pas encore assurer officiellement les Dispositifs Prévisionnels de Secours (DPS).
Le site reflète ce statut transitoire.
Section 05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, documents, graphismes, vidéos) sont la propriété exclusive de l’association OPSAN, sauf indication contraire.
Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Section 06
Responsabilité
OPSAN s’efforce d’assurer la pertinence et la mise à jour des informations publiées. La responsabilité de l’association ne saurait être engagée :
- en cas d’erreurs ou omissions ;
- en cas de dysfonctionnement technique ;
- concernant le contenu des sites externes liés.
Section 07
Liens externes
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Section 08
Cookies
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Section 09
Modification des mentions
OPSAN peut modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Section 10
Contact
Pour toute question concernant les mentions légales : dmtt@opsan.fr